Marque expirée - Marque en non vigueur
Orgemont
Numéro de dépôt :
3381259
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2015
Présentation de la marque Orgemont
Déposée le 15 septembre 2005 par GUYOT Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orgemont »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orgemont est expirée depuis le 15 septembre 2015.
GUYOT Jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43